Consulat

Définition

Harrison W. Mark
de , traduit par Babeth Étiève-Cartwright
publié le 12 juin 2023
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Disponible dans ces autres langues: anglais
The Three French Consuls (by Henri-Nicolas Van Gorp, Public Domain)
Les trois consuls de France
Henri-Nicolas Van Gorp (Public Domain)

Le Consulat fut le gouvernement de la Première République française du 10 novembre 1799 au 18 mai 1804, soit les quatre dernières années de l'existence de la Première République. Dirigé par Napoléon Bonaparte (1769-1821) en tant que Premier Consul, le Consulat servit de pont entre la Révolution française (1789-1799) et le Premier Empire français (1804-1814; 1815).

Pendant la période du Consulat, Bonaparte consolida son pouvoir tout en évoluant lentement vers l'autoritarisme. Il s'assura le soutien de la population française grâce à sa victoire à la bataille de Marengo (14 juin 1800) et à la paix d'Amiens (25 mars 1802), qui mit fin à la guerre de dix ans entre la France et le Royaume-Uni. Cette période connut également l'adoption de certaines des réalisations politiques les plus durables de Bonaparte, notamment le Concordat de 1801 et le Code civil des Français, plus connu sous le nom de Code Napoléon. En centralisant le gouvernement de l'État et en remettant en vigueur de nombreux mécanismes de l'Ancien Régime français, Bonaparte sapa certaines des réalisations de la Révolution française et ouvrit la voie à sa propre élévation au rang d'empereur des Français en mai 1804.

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Coup d'État dans le coup d'État

Le coup d'État du 18 brumaire an VIII (9-10 novembre 1799) mit fin au gouvernement inefficace du Directoire français et, de l'avis de nombreux historiens, mit également fin à la Révolution française. Dans la matinée humide et morose du lundi 11 novembre 1799, les vainqueurs du coup d'État se réunirent au palais du Luxembourg pour entamer la rédaction d'une nouvelle constitution et redéfinir la République française. Il s'agissait d'Emmanuel-Joseph Sieyès, qui avait orchestré le coup d'État, de Roger Ducos, son soutien, et de Napoléon Bonaparte, un jeune général populaire qui avait été choisi en tant que bras armé de la conspiration.

Sieyès avait été déjoué; lorsque la Constitution de l'an VIII fut mise en œuvre, elle reflétait l'idée de Bonaparte d'une république centralisée.

La plupart des gens s'attendaient à ce que la prochaine constitution française soit rédigée principalement par Sieyès, un homme d'État expérimenté qui avait déjà participé à deux des constitutions révolutionnaires de la France (celle de 1791 et la constitution girondiste de 1793, qui n'avait pas été mise en œuvre). Pourtant, Bonaparte, qui était censé agir comme le partenaire le plus junior de ce gouvernement provisoire, ne croyait pas en la capacité de Sieyès à rédiger une constitution, estimant qu'elle serait diluée avec des contrôles inutiles et des contrepoids au pouvoir centralisé. "Il n'était pas un homme d'action", écrirait plus tard Bonaparte à propos de Sieyès. "Connaissant mal la nature des hommes, il ne savait pas comment les faire agir. Ses études l'ont toujours conduit dans la voie de la métaphysique" (Roberts, 231). De plus, le follement ambitieux Bonaparte n'était pas prêt à jouer les troisièmes violons dans un quelconque gouvernement. Lors de la première réunion des consuls provisoires, Bonaparte revendiqua le grand fauteuil où siégeait le président de l'ancien Directoire; même si les consuls se mirent d'accord pour alterner la présidence toutes les 24 heures, le message implicite du choix de siège de Bonaparte était clair.

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Pendant toute la fin du mois de novembre, Sieyès travailla sur sa constitution. Il envisagea un gouvernement dans lequel un chef d'État, appelé "Grand Électeur", superviserait le travail du Sénat ainsi que des deux autres consuls; Sieyès espérait manifestement revendiquer ce poste pour lui-même. Bonaparte s'employa à saper le projet de Sieyès en faisant imprimer par ses propagandistes des affiches qui soulignaient son rôle héroïque dans la destruction d'un prétendu complot jacobin le 18 Brumaire, sans mentionner ni Sieyès ni Ducos. Il gagna à sa cause plusieurs hommes politiques importants, dont Boulay de la Meurthe, président de la commission chargée de rédiger la constitution, et Pierre Claude Daunou, dont le projet de gouvernement à pouvoirs concentrés était plus conforme à la pensée de Bonaparte.

Bonaparte, First Consul
Bonaparte, Premier Consul
Jean Auguste Dominique Ingres (Public Domain)

Lorsque la faction bonapartiste l'emporta sur l'influent Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, il était clair que Sieyès et sa petite faction de partisans avaient été déjoués; lorsque la Constitution de l'an VIII fut finalement mise en œuvre le 25 décembre 1799, elle reflétait l'idée de Bonaparte d'une république centralisée. Bonaparte fut nommé Premier consul, chef effectif de l'État, et était assisté de deux consuls mineurs, Cambacérès et l'avocat Charles-François Lebrun. Sieyès, quant à lui, fut relégué à la présidence du Sénat et se tint discrètement à l'écart de la vie politique.

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Gouvernement

Le nouveau gouvernement s'articulait autour du pouvoir exécutif, composé des trois consuls. Bonaparte, en tant que Premier consul, se vit confier le pouvoir de légiférer, de nommer et de révoquer les fonctionnaires gouvernementaux et militaires, et de conclure des traités. Il s'installa au palais des Tuileries et reçut un traitement annuel de 500 000 francs (contre 150 000 francs par an pour les deux autres consuls). Une assemblée délibérante, appelée Conseil d'État, fut constituée pour conseiller le Premier consul et l'aider à élaborer les lois. Le Conseil servait également de juridiction d'appel en dernier ressort pour les affaires juridiques relevant du droit administratif et examinait la formulation des projets de loi avant qu'ils ne soient transmis au corps législatif, deux fonctions que le Conseil d'État remplit encore aujourd'hui.

Installation of the Conseil d'Etat, 25 December 1799
Mise en place du Conseil d'État, 25 décembre 1799
Auguste Couder (Public Domain)

Une fois les projets de loi rédigés par le Premier consul sur l'avis du Conseil d'État, ils étaient transmis au Tribunat, une assemblée législative qui pouvait débattre des projets de loi mais ne pouvait pas les voter. Le projet de loi et le compte rendu des débats du Tribunat étaient ensuite transmis à l'Assemblée législative qui se prononçait par un vote silencieux sur l'adoption du projet de loi, sans pouvoir discuter ou débattre de son bien-fondé. À côté de ces assemblées, il existait un sénat, appelé sénat conservateur, chargé de veiller à l'intégrité de la constitution et de la modifier, le cas échéant. Ces assemblées législatives donnent l'apparence d'un équilibre républicain, mais en réalité l'essentiel du pouvoir était entre les mains du Premier Consul, concrétisant ainsi le gouvernement concentré imaginé par Bonaparte et Daunau.

En février 1800, un référendum national fut organisé pour confirmer la Constitution de l'an VIII et le nouveau gouvernement consulaire. Tous les citoyens français pouvaient voter en signant un registre qui resta ouvert pendant trois jours (à l'époque, un citoyen était défini comme un homme adulte et propriétaire). Le référendum fut supervisé par le ministre de l'Intérieur, un poste occupé par Lucien Bonaparte, le frère cadet de Napoléon; il n'est donc pas surprenant que les registres conservés aux Archives nationales montrent une falsification évidente des résultats du vote, faite de la main même de Lucien (Roberts, 239). Même au niveau local, les votes furent manipulés par des fonctionnaires désireux de plaire au régime de Paris, tandis que la nature publique du processus de vote exposait les électeurs à l'intimidation. Le régime bonapartiste étant de toute façon véritablement populaire, le référendum aurait probablement été adopté même sans toutes ces manipulations. Néanmoins, les résultats publiés le 7 février 1800 dèclarèrent 3 011 007 électeurs avaientnt approuvé la constitution contre seulement 1 562, soit un improbable taux d'approbation de 99,5 %.

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Consolidation du pouvoir

Même avec un taux d'approbation aussi élevé, Bonaparte n'était pas encore assuré de son pouvoir. Après huit longues années, les guerres de la Révolution française faisaient toujours rage aux frontières et la population française, épuisée par la guerre, était impatiente de voir la fin des combats. Bonaparte comprenait la nature inconstante de la politique révolutionnaire française et savait qu'il ne manque pas de rivaux; pour légitimer son nouveau gouvernement, il devait donner une victoire au peuple français. À partir du 15 mai 1800, le Premier Consul dirigea personnellement l'Armée de réserve à travers le col du Grand-Saint-Bernard et les Alpes. Arrivé en Italie du Nord, il s'empara de Milan avant de poursuivre l'armée autrichienne qu'il accula près de la ville d'Alexandrie.

Croyant que les Autrichiens tentaient de battre en retraite, Bonaparte relâcha sa garde, ce qui fit que son armée fut complètement prise par surprise lorsque les Autrichiens attaquèrent le 14 juin à la bataille de Marengo. Combattant dans la chaleur torride de l'été, les Français furent presque vaincus; la journée fut sauvée par l'arrivée de renforts sous les ordres du général Louis Desaix (qui fut tué dans la bataille), et par une charge de cavalerie opportune menée par le général François-Étienne de Kellermann. Bonaparte autorisa les Autrichiens vaincus à se retirer à l'est de la rivière Trincio, à condition qu'ils abandonnent leurs forts du Piémont et de Lombardie, mettant ainsi fin au théâtre de guerre italien.

Battle of Marengo
Bataille de Marengo
Louis-François Lejeune (Public Domain)

Bien que Bonaparte ait failli perdre la bataille de Marengo, ses propagandistes réussirent à en faire une brillante victoire pour le Premier Consul. Six mois plus tard, le général français Jean Victor Moreau battit une autre armée autrichienne à la bataille de Hohenlinden (3 décembre), ce qui amena l'Autriche à demander la paix. Le traité de Lunéville, signé le 9 février 1801, vit l'Autriche reconnaître la suprématie de la France en Italie et l'acquisition de la rive gauche du Rhin. Un peu plus d'un an plus tard, la France signa le traité d'Amiens avec le Royaume-Uni, instaurant une paix précaire entre les deux puissances qui n'avaient cessé de se faire la guerre depuis 1793.

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Le traité d'Amiens mit fin aux guerres de la Révolution française et marqua le début d'une période de paix de 420 jours en Europe. En France, Bonaparte fut salué comme un pacificateur, réputation qu'il mit à profit pour modifier la Constitution. Le 2 août 1802, un second référendum fut organisé sur la nouvelle Constitution de l'an X qui, entre autres, portait le mandat du Premier consul à vie (contre dix ans auparavant). Sans surprise, ce référendum fut approuvé à 99,7 % et l'emprise de Bonaparte sur la France se resserra.

Réformes

Bien entendu, Bonaparte ne pouvait espérer légitimer son nouveau régime par la seule voie militaire. Après dix longues années de révolution, le peuple français aspirait à la stabilité, laissant à Bonaparte la tâche de réparer certaines des divisions laissées par la Révolution. Il commença par inviter les émigrés contre-révolutionnaires à revenir en France et à rétablir leurs droits en tant que citoyens français, tout en précisant que les biens des émigrés qui avaient été saisis et vendus pendant la Révolution ne seraient pas restitués. Les fêtes de Pâques et de Noël furent à nouveau reconnues, les titres honorifiques monsieur et madame remplacèrent les révolutionnaires citoyen et citoyenne, et la place de la Révolution à Paris fut rebaptisée place de la Concorde.

Comme le Concordat, le Code Napoléon devint l'une des réalisations administratives les plus durables de Bonaparte.

Rejetant la société individualiste propagée par la Révolution comme "autant de grains de sable", Bonaparte prônait au contraire la nécessité de donner au peuple français un sens de "direction civique" en érigeant "des piliers de granit sur le sol de la France" (Lefebvre, 149-150). Pour ce faire, Bonaparte chercha à construire une nouvelle classe d'élites sociales appelées "notables", qui devaient théoriquement leur loyauté au nouveau régime en échange des charges et des honneurs que le Consulat leur conférait. Bien que Bonaparte ait voulu que le système soit apolitique et fondé sur le mérite, dans la pratique, il favorisa les hommes riches issus de l'aristocratie. Ce vivier de candidats fournit à la France ses fonctionnaires et ses diplomates, et cette hiérarchie sociale servit de base au système nobiliaire développé sous l'Empire. Bonaparte continua cependant à mettre l'accent sur le mérite et créa la prestigieuse Légion d'honneur pour récompenser les réalisations civiques des citoyens.

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Bien que Bonaparte lui-même n'ait pas été un catholique modèle - il avait déjà fait la guerre à un pape et en emprisonnerait un autre - il comprenait la valeur de la religion en tant qu'outil politique. Depuis l'adoption de la Constitution civile du clergé en 1790, la Révolution française s'était éloignée de l'institution de l'Église catholique; les ecclésiastiques avaient été contraints de jurer fidélité à l'État plutôt qu'au pape, et les biens de l'Église avaient été saisis par le gouvernement. Pendant le règne de la Terreur (1793-94), certains révolutionnaires se lancèrent dans des campagnes actives de déchristianisation, profanant les églises et terrorisant les dévots.

Depuis lors, le statut de l'Église en France était resté assez flou, même si une grande partie de la population française était restée catholique. Le Concordat de 1801, signé entre Bonaparte et le pape Pie VII, réconcilia la France avec l'Église catholique. Le Concordat ne rétablit pas le catholicisme comme religion d'État, ni ne restitua les biens de l'Église, mais il rétablit une grande partie du statut civil de l'Église en France. Le Concordat fut célébré en particulier dans les campagnes conservatrices sur le plan religieux, bien qu'il ait été impopulaire dans l'armée qui comptait encore de nombreux anciens jacobins. Le Concordat resta en vigueur dans une grande partie de la France jusqu'en 1905.

Signature of the Concordat of 1801
Signature du Concordat de 1801
François Gérard (Public Domain)

Une autre réalisation administrative majeure du Consulat fut la création du Code civil français, plus communément appelé Code Napoléon. La France de l'Ancien Régime était régie par un réseau confus de codes juridiques différents et souvent contradictoires, qui variaient d'une province à l'autre; le sud de la France, par exemple, fondait souvent ses lois sur le droit romain, tandis que le nord suivait généralement le droit coutumier. Bonaparte et ses compatriotes mirent de l'ordre dans ces codes juridiques, ainsi que les quelque 14 000 décrets adoptés par les différents gouvernements révolutionnaires, et les condensèrent en un seul code juridique applicable à tous les citoyens. Comme le Concordat, le Code Napoléon devint l'une des réalisations administratives les plus durables de Bonaparte; certains aspects du code subsistent dans les systèmes juridiques de nombreux pays européens et d'une grande partie de l'Amérique latine.

L'ère du Consulat vit également la création de la première banque nationale française, la Banque de France. L'enseignement fut remanié avec un nouveau système d'écoles d'élite (lycées), le système métrique fut introduit dans tout le pays et les impôts indirects de l'Ancien Régime furent réintroduits, au grand dam d'une grande partie de la population.

Colonialisme

Le Consulat arriva au pouvoir à une époque où la France luttait pour conserver son empire colonial qui s'effondrait. Dans les Caraïbes, la colonie de Saint-Domingue (Haïti) était en révolte depuis 1791. En 1801, Bonaparte envoya une armée dirigée par son beau-frère, le général Charles Leclerc, pour écraser la révolution haïtienne (1791-1804) et rétablir l'esclavage. Cette expédition se solda par un échec total: Leclerc mourut de la fièvre jaune en novembre 1802 et l'armée expéditionnaire française subit une ultime défaite à la bataille de Vertières (18 novembre 1803). Après le retrait des soldats français, Haïti déclara son indépendance le 1er janvier 1804.

United States Expansion after the Treaty of Paris in 1783
Expansion des États-Unis après le traité de Paris en 1783
Simeon Netchev (CC BY-NC-SA)

La perte d'Haïti convainquit Bonaparte d'abandonner ses rêves d'un empire colonial rivalisant avec celui de la Grande-Bretagne et de se concentrer sur des gains territoriaux sur le continent européen. Bien qu'il ait promis à l'Espagne de ne pas vendre le territoire de la Louisiane à un tiers, Bonaparte vendit l'ensemble des 2 266 000 km² (875 000 mi²) du territoire aux États-Unis pour un prix de 80 millions de francs, soit moins de quatre cents l'acre. Avec la vente de la Louisiane, Bonaparte cherchait non seulement à financer ses armées, mais aussi à aider les États-Unis à devenir suffisamment puissants pour rivaliser avec la Grande-Bretagne sur mer. Cette idée se concrétiserait en partie lorsque les États-Unis combattraient la Grande-Bretagne lors de la guerre de 1812, occupant les ressources militaires britanniques qui auraient autrement été utilisées contre les Français.

Complots et répression politique

Malgré sa grande popularité, Bonaparte était considéré avec méfiance par les anciens révolutionnaires qui avaient correctement pressenti l'abandon du républicanisme. La veille de Noël 1800, Bonaparte survécut de justesse à une tentative d'assassinat sur la place du Carrousel lorsqu'une charrette chargée de poudre explosa, tuant huit personnes et en blessant 26 (une petite fille que les conspirateurs avaient payée pour tenir les rênes du cheval figurait parmi les morts). Bonaparte réagit en sanctionnant ses détracteurs, qu'ils aient été de droite ou de gauche; 130 jacobins et une centaine de royalistes furent arrêtés et déportés ou emprisonnés sans jugement, et beaucoup d'autres furent placés sous surveillance. Il ferma au moins 60 des 73 journaux français, avertissant que tout journal menaçant l'unité nationale serait fermé.

En 1804, un complot soutenu par les Britanniques fut découvert: des royalistes français auraient comploté pour enlever ou tuer Bonaparte et rétablir le roi en exil, Louis XVIII, sur son trône. Parmi les personnes impliquées dans la conspiration et arrêtées par la suite, on trouverait le général Jean-Charles Pichegru et Georges Cadoudal, un chef breton de l'insurrection royaliste de la Chouannerie qui résistait aux différents régimes français depuis 1793. Louis-Antoine de Bourbon-Condé, duc d'Enghien, aurait également participé à la conspiration. Le duc était membre d'une branche cadette de la Maison de Bourbon qui vivait dans l'Electorat de Bade en tant qu'émigré. Bonaparte conclut qu'Enghien était trop dangereux pour être laissé seul et envoya 200 soldats franchir la frontière du Bade, encercler la maison d'Enghien et l'arrêter. Le jeune duc fut accusé de comploter pour porter les armes contre la France et fut fusillé le 21 mars 1804.

Louis Antoine de Bourbon-Condé, Duke of Enghien
Louis Antoine de Bourbon-Condé, duc d'Enghien
Jean-Michael Moreau (Public Domain)

L'affaire du duc d'Enghien provoqua une onde de choc dans toute l'Europe, considérée par une grande partie de l'Europe comme une mise à mort illégale rappelant les effusions de sang de la Terreur. Entre-temps, la France et le Royaume-Uni étaient de nouveau en guerre après la rupture du traité d'Amiens en mai 1803, mais le meurtre d'Enghien retourna une grande partie de l'aristocratie européenne contre les Français et fut l'une des raisons du déclenchement de la guerre de la Troisième Coalition (1805-1806) et de l'escalade des guerres napoléoniennes (1803-1815).

Conclusion

La période du Consulat fut une période de transition pour la France. En comblant le fossé entre l'ère révolutionnaire et l'ère napoléonienne, le Consulat apporta à la France la stabilité que beaucoup souhaitaient. Les réformes du Consulat contribuèrent à rassembler un peuple divisé, bien qu'au prix de certaines libertés nouvellement acquises, tandis que le leadership de Bonaparte apporta une paix bien nécessaire, même si elle ne fut que temporaire. Le Consulat permit également à Bonaparte de s'installer au pouvoir; en mai 1804, toutes les prétentions républicaines furent balayées lorsque le Premier Consul Bonaparte devint l'Empereur Napoléon Ier.

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Questions & Réponses

Qu'est-ce que le Consulat dans l'histoire de France ?

Dans l'histoire de France, la période du Consulat fait référence aux quatre années (de novembre 1799 à mai 1804) entre l'ère révolutionnaire française et l'ère napoléonienne, pendant lesquelles Napoléon Bonaparte exerça les fonctions de Premier Consul de France. Bonaparte mit à profit cette période pour consolider son pouvoir.

Quelles furent les réalisations du Consulat de France ?

Parmi les réalisations du Consulat de France figurent la réforme du système éducatif, le Concordat de 1801 et le Code Napoléon.

Qui fut Premier Consul de France ?

Napoléon Bonaparte fut Premier Consul de France de 1799 à 1804, après quoi il devint Empereur des Français.

Traducteur

Babeth Étiève-Cartwright
Babeth s'est consacrée à la traduction après avoir enseigné l'anglais au British Council de Milan. Elle parle couramment le français, l'anglais et l'italien et a 25 ans d'expérience dans le domaine de l'éducation. Elle aime voyager et découvrir l'histoire et le patrimoine d'autres cultures.

Auteur

Harrison W. Mark
Harrison Mark est diplômé de SUNY Oswego où il a étudié l'histoire et les sciences politiques.

Citer cette ressource

Style APA

Mark, H. W. (2023, juin 12). Consulat [French Consulate]. (B. Étiève-Cartwright, Traducteur). World History Encyclopedia. Extrait de https://www.worldhistory.org/trans/fr/1-21898/consulat/

Style Chicago

Mark, Harrison W.. "Consulat." Traduit par Babeth Étiève-Cartwright. World History Encyclopedia. modifié le juin 12, 2023. https://www.worldhistory.org/trans/fr/1-21898/consulat/.

Style MLA

Mark, Harrison W.. "Consulat." Traduit par Babeth Étiève-Cartwright. World History Encyclopedia. World History Encyclopedia, 12 juin 2023. Web. 12 avril 2024.

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