Stamp Act

Le Stamp Act de 1765 fut le premier impôt direct imposé aux 13 colonies américaines par le Parlement britannique. Il exigeait des colons qu'ils paient une taxe sur tous les documents imprimés, y compris les journaux, les documents juridiques, les magazines et les cartes à jouer. Cette mesure déclencha une vague de résistance dans les colonies et contribua à déclencher la Révolution américaine (c. 1765-1789).

Origines

À la fin de la guerre de la Conquête (1754-1763), nom souvent souvent donné au théâtre nord-américain de la guerre de Sept Ans, les puissances belligérantes signèrent le traité de Paris de 1763. Si la plupart des territoires coloniaux capturés pendant la guerre furent rendus à leurs anciens propriétaires, il y eut plusieurs exceptions notables: le Royaume de France, vaincu, fut par exemple contraint de céder le Canada et toutes ses possessions nord-américaines à l'est du Mississippi à son rival victorieux, la Grande-Bretagne. Cette cession élargit considérablement le territoire colonial de la Grande-Bretagne en Amérique du Nord, mais elle s'accompagna également d'une nouvelle série de problèmes, notamment en matière de défense. L'encre du traité de paix était à peine sèche qu'un flot continu de colons américains commençait à affluer sur les terres nouvellement conquises entre les Appalaches et le Mississippi. Il ne fallut pas longtemps pour que ces colons ne commencent à se battre contre les nations autochtones déplacées qui vivaient là.

La proclamation royale d'octobre 1763 interdisant aux colons américains de s'installer dans cette région resta largement ignorée; le conflit entre les colons blancs et les peuples autochtones dégénéra en une sanglante rébellion de Pontiac (1763-1764). Bien que la révolte autochtone ait été écrasée à la fin de l'année 1764, l'ampleur du conflit convainquit le Parlement que de nouvelles mesures devaient être prises pour la défense des colonies américaines. Il fut donc décidé qu'une armée permanente de 10 000 soldats britanniques serait envoyée pour maintenir la paix en Amérique du Nord. L'entretien d'une telle armée fut estimé à 200 000 livres sterling par an, une dépense que le Parlement ne pouvait pas se permettre alors qu'il était aux prises avec des montagnes de dettes d'après-guerre. Il fallait donc trouver une nouvelle source de revenus et, puisque l'argent était destiné à la défense des colonies américaines, de nombreux membres du Parlement estimaient qu'il était juste que les colons eux-mêmes paient une partie de la facture.

Le 5 avril 1764, le Premier ministre britannique George Grenville (1712-1770) fit adopter par le Parlement une loi qui serait connue sous le nom de Sugar Act. Prolongeant le Molasses Act de 1733, le Sugar Act de Grenville imposa une taxe de 3 pence par gallon sur la mélasse produite en dehors de l'Empire britannique et restreignit le commerce d'autres produits coloniaux de valeur, tels que le bois, à la seule Grande-Bretagne. La loi sur le sucre s'avéra impopulaire parmi les marchands coloniaux qui dépendaient de la mélasse étrangère provenant des Antilles néerlandaises et françaises pour le commerce triangulaire au sens large; les marchands des colonies de la Nouvelle-Angleterre protestèrent contre la loi, boycottant les produits de luxe en provenance de Grande-Bretagne et adressant des pétitions au Parlement pour qu'il l'abroge. Des violences occasionnelles éclatèrent, notamment à Rhode Island, lorsque les douaniers britanniques furent malmenés, intimidés et, dans certains cas, emprisonnés par les fonctionnaires coloniaux.

Adoption du Stamp Act

Bien que le Sugar Act ait indigné la classe marchande coloniale, le niveau de protestation générale resta faible, car la taxe n'affectait pas l'Américain lambda. Mais à la mi-1764, des rumeurs commencèrent à circuler selon lesquelles Grenville avait l'intention de mettre en place une autre taxe sur les documents papier qui toucherait plus de colons que les précédentes taxes sur la mélasse. Les colonies s'inquiétèrent de plus en plus des conséquences de cette nouvelle taxe et, le 2 février 1765, quatre agents représentant les colonies rencontrèrent Grenville à Londres pour en savoir plus. Les agents, dont le déjà célèbre Benjamin Franklin (1706-1790) de Philadelphie, expliquèrent à Grenville que les colonies s'inquiétaient de la future taxe parlementaire et que les assemblées coloniales préféraient se taxer elles-mêmes. Si les colonies perdaient cette capacité, on craignait que le Parlement ne subvertisse par inadvertance les institutions du gouvernement représentatif en Amérique, puisque les gouverneurs royaux n'auraient plus de raison de convoquer les assemblées coloniales. Grenville comprit les préoccupations des colons mais estimait que les Américains devaient contribuer à financer leur propre défense; comme les agents n'avaient pas présenté de plan alternatif viable, Grenville décida de procéder au vote.

Le 6 février 1765, Grenville présenta sa résolution à la Chambre des communes. Contrairement à la loi sur le sucre, que le Parlement avait adoptée sans opposition, le projet de loi sur le timbre fit l'objet d'un débat animé. Décrivant les Américains comme des "enfants plantés par nos soins" et "nourris par notre indulgence", Charles Townshend demanda à ses collègues députés pourquoi les colons devraient être autorisés à refuser d'assumer le fardeau financier de leur propre défense. À cette question, le colonel anglo-irlandais Isaac Barre répondit avec vigueur:

Plantés par vos soins ? Non ! C'est votre oppression qui les a plantés en Amérique. Ils ont fui votre tyrannie pour s'installer dans un pays alors inculte et inhospitalier - où ils se sont exposés à presque toutes les difficultés auxquelles la nature humaine est exposée... Ils se sont nourris de votre indulgence ? Ils ont grandi par votre négligence: dès que vous avez commencé à vous soucier d'eux, ce souci s'est manifesté par l'envoi de personnes pour les gouverner... pour espionner leur liberté, pour dénaturer leurs actions et pour s'en prendre à eux; des hommes dont le comportement, en de nombreuses occasions, a fait reculer en eux le sang de ces Fils de la Liberté (Middlekauff, 79).

L'éloquence du colonel Barre et de ses compatriotes était impressionnante mais ne suffit pas à empêcher le projet de loi de passer en première lecture le 13 février. L'opposition demanda à introduire plusieurs pétitions émanant des colonies du Massachusetts, de la Virginie et du Connecticut, mais la Chambre des communes refusa de les entendre. Le projet de loi fut approuvé par la Chambre des communes par 245 voix contre 49 et fut adopté à l'unanimité par la Chambre des lords. Le 22 mars, George III de Grande-Bretagne (r. de 1760 à 1820) apposa sa signature royale sur le projet de loi, et le Stamp Act devint loi. Il devait entrer en vigueur le 1er novembre 1765.

Le Stamp Act et sa controverse

Alors que l'impopulaire Sugar Act avait été une taxe sur le commerce, le Stamp Act fut la première taxe directe imposée par le Parlement de Grande-Bretagne aux colonies américaines. Il exigeait que tous les documents papier - y compris les testaments, les licences de mariage, les contrats juridiques, les diplômes, les journaux, les calendriers, les almanachs et les cartes à jouer - portent des timbres en guise de taxe. Les timbres étaient distribués par des responsables politiques et ne pouvaient être achetés qu'avec de la monnaie britannique, contrairement au papier-monnaie américain, plus abondant dans les colonies. Toute personne prise en flagrant délit de violation de la loi devait être soumise à un tribunal de la vice-amirauté; en d'autres termes, elle ne serait pas jugée par un jury de ses pairs, mais par un juge nommé par la Couronne.

Pour comprendre pourquoi le Stamp Act fit un tel scandale, il faut d'abord comprendre les points de vue divergents des colons et du Parlement sur l'identité américaine. Certes, en 1765, les colons eux-mêmes et le Parlement auraient convenu que les colons étaient des Britanniques; après tout, les colons étaient des sujets du roi George III et faisaient partie de l'Empire britannique au sens large. Cependant, les colons estimaient qu'en tant que Britanniques, ils avaient conservé les droits des Anglais même dans le Nouveau Monde, y compris le droit de se taxer eux-mêmes; cette idée de représentation était l'un des piliers fondamentaux de l'autorité du Parlement. À cette fin, les colons américains avaient créé leurs propres assemblées législatives coloniales. Le Parlement, quant à lui, voyait les choses différemment: si les Américains jouissaient des droits des Britanniques, ils n'étaient pas différents des 90 % de Britanniques qui ne possédaient pas de terres et ne pouvaient donc pas voter. Le Parlement prétendait représenter virtuellement les intérêts des colons qui, après tout, devaient être soumis aux mêmes mandats que ceux qui affectaient le reste des sujets éloignés du roi.

Ainsi, le Stamp Act, et le Sugar Act avant lui, firent l'objet de protestations fondées sur la conviction que le Parlement n'avait pas le pouvoir de taxer les colonies parce que les colons n'avaient pas de représentants au Parlement. Cette idée de "pas de taxation sans représentation" devint l'un des fondements de la révolution américaine. Elle fut défendue très tôt par d'éminents colons comme Samuel Adams (1722-1803) de Boston qui avertit que l'imposition d'une taxe parlementaire sans le consentement des colons transformerait les Américains "du caractère de sujets libres à l'état misérable d'esclaves tributaires" (Schill, 73).

Réaction des colonies

Les colonies reçurent la nouvelle de l'adoption du Stamp Act au début du mois d'avril et, pendant six semaines, aucune assemblée législative coloniale ne semble avoir été désireuse de prendre l'initiative de le contester. Pour la Chambre des bourgeois de Virginie, il semblait que la taxe ne serait pas discutée et, alors que la session législative s'achevait à la fin du mois de mai, la plupart des législateurs étaient déjà rentrés chez eux. Il ne restait plus que 39 des 116 législateurs lorsque Patrick Henry (1736-1799), âgé de 29 ans et participant à sa première session, se leva et proposa une série de résolutions. Connues sous le nom de "Résolutions de Virginie", les quatre premières déclarent notamment:

• Il est décidé que les premiers aventuriers et colons de cette colonie et dominion de Sa Majesté, la Virginie, ont apporté avec eux et transmis à leur postérité toutes les libertés, privilèges, franchises et immunités qui ont été à tout moment détenus, appréciés et possédés par le peuple de Grande-Bretagne.
• Il est décidé que, par deux chartes royales accordées par le roi Jacques Ier, les colons susmentionnés sont déclarés avoir droit à toutes les libertés, privilèges et immunités des habitants et des sujets naturels... comme s'ils avaient résidé et étaient nés dans le royaume d'Angleterre.
• Il est décidé que l'imposition du peuple par lui-même ou par des personnes choisies pour le représenter... est la seule sécurité contre une imposition pesante et la caractéristique distinctive de la liberté britannique, sans laquelle l'ancienne constitution ne peut exister.
• Il est décidé que le peuple de Sa Majesté de cette colonie, la plus ancienne et la plus loyale, a joui sans interruption du droit inestimable d'être gouverné par de telles lois... [qui] a été constamment reconnu par les rois et le peuple de Grande-Bretagne (Middlekauff, 84).

En résumé, les résolutions considéraient que les colons conservaient les mêmes droits que les Anglais, y compris le droit de se taxer eux-mêmes. L'éloquent Henry réussit à faire adopter les Résolutions par le reste de la Chambre des Bourgeois, et leur texte fut réimprimé dans les journaux de toutes les colonies. À la fin de l'année 1765, les chambres basses de huit autres colonies suivirent l'exemple de la Virginie en renonçant au Stamp Act et en rejetant complètement le pouvoir du Parlement de les taxer.

Du 7 au 25 octobre 1765, des représentants de neuf des treize colonies se réunirent à New York pour discuter d'une réponse unifiée au Stamp Act; connu par la suite sous le nom de Stamp Act Congress (Congrès du Stamp Act), il s'agissait du premier grand rassemblement de représentants coloniaux depuis le Congrès d'Albany de 1754. Au cours de cette réunion, les représentants publièrent une déclaration des droits et des griefs, dans laquelle ils reprenaient bon nombre des revendications formulées dans les Résolutions de Virginie: ils conservaient les droits des Anglais et rejetaient toute taxe parlementaire au motif que les colonies n'étaient pas représentées au Parlement. Les délégués concédèrent au Parlement le droit de légiférer pour les colonies en matière de "politique extérieure", c'est-à-dire de questions d'intérêt commun pour l'ensemble de l'Empire britannique. Le Stamp Act Congress agaça le Parlement qui ne s'attendait pas à ce que les colonies se coordonnent de la sorte. Le Stamp Act Congress est souvent reconnu comme la première action politique unifiée menée par les colonies pendant l'ère de la Révolution américaine.

Émeutes

Alors que la Chambre des bourgeois de Virginie et le Stamp Act Congress s'opposaient à la taxe par des pétitions et des discours, d'autres colons étaient désireux de prendre des mesures directes. L'épicentre des émeutes du Stamp Act se trouvait à Boston, dans le Massachusetts, où un petit groupe d'hommes se constitua en un groupe connu sous le nom de "Loyal Nine" (les Neuf Loyaux). Ce groupe comprenait des artisans, des commerçants et même l'imprimeur de la Boston Gazette; bien que Sam Adams et John Hancock (1737-1793) n'en fussent pas membres, ils étaient étroitement liés au groupe. Espérant recruter quelques ruffians pour accomplir leur sale besogne, les Loyal Nine se tournèrent vers les gangs de North End et South End de Boston, des bandes rivales connues pour leurs rixes annuelles le jour de la fête de Guy Fawkes. Au début de l'année 1765, les deux bandes mirent de côté leurs différends et s'unirent pour former un groupe unifié sous la direction d'Ebenezar MacIntosh, un cordonnier.

Les Loyal Nine approchèrent MacIntosh et redirigèrent la fureur des émeutiers vers le Stamp Act et ses collecteurs. Les Loyal Nine s'en prirent notamment à Andrew Oliver, le distributeur de timbres pour le Massachusetts. Le 14 août 1765, une effigie d'Oliver fut découverte pendue à un orme. Le lieutenant-gouverneur du Massachusetts, Thomas Hutchinson, ordonna au shérif de couper l'effigie, mais celui-ci refusa; le shérif fit valoir que la foule était tellement remontée que toute tentative de le faire coûterait la vie à lui ou à ses hommes. Au crépuscule, MacIntosh souleva les foules du North End et du South End, enleva l'effigie de l'arbre et se dirigea vers le bureau d'Oliver qui fut rapidement réduit en cendres. La foule saccagea ensuite la maison d'Oliver. Des appels furent lancés pour trouver et tuer Oliver, et plusieurs maisons furent fouillées; le fait qu'Oliver se soit réfugié à Castle William, dans le port de Boston, lui sauva probablement la vie.

Secoué par cette expérience de mort imminente, Oliver démissionna le lendemain. Insatisfaite, la foule attaqua le 26 août la maison du lieutenant-gouverneur Hutchinson, considéré comme un partisan du Stamp Act; tout ce qui était meuble fut volé dans la maison, et Hutchinson lui-même ne survécut que parce qu'il n'était pas à la maison. Ces émeutes furent célébrées dans toutes les colonies; l'arbre auquel l'effigie d'Oliver avait été pendue devint le premier "arbre de la liberté", et un nouveau groupe de patriotes coloniaux, appelé Sons of Liberty (Fils de la liberté), fit remonter la création de son organisation à ces émeutes du mois d'août.

Des émeutes similaires eurent lieu dans d'autres colonies. Le 27 août, à Newport (Rhode Island), des manifestants suspendirent les effigies de trois distributeurs de timbres à des potences situées à l'extérieur de l'hôtel de ville. Très vite, la manifestation devint incontrôlable et la foule s'en prit aux maisons des distributeurs; la maison de l'un d'entre eux, Martin Howard, fut saccagée à trois reprises cette nuit-là, et celle d'un autre, Thomas Moffat, fut frappée à deux reprises. Le lendemain matin, les deux maisons n'étaient plus que des coquilles calcinées. Un autre fonctionnaire, George Meserve, arriva dans le port de Boston pour prendre ses fonctions de distributeur de timbres du New Hampshire. Il fut accueilli sur le pont de son navire par un pilote bostonien qui l'avertit, pour sa propre sécurité, de démissionner avant de mettre pied à terre. Meserve suivit le conseil du pilote et démissionna avant de débarquer, ce qui lui valut les acclamations de la foule qui avait été sur le point de l'attaquer. De même, les distributeurs de timbres de New York, de Caroline du Nord et de Géorgie démissionnèrent plutôt que d'affronter la colère des foules coloniales.

Abrogation

Pendant ce temps, à Londres, on s'interrogeait sur l'efficacité du Stamp Act,, surtout après que la nouvelle de la violence de la rue américaine fut parvenue au Parlement. Le commerce avec les colonies était également en déclin en raison du boycott des marchandises britanniques par les marchands en signe de protestation contre le Sugar Act; cela conduisit les marchands britanniques à faire pression pour l'abrogation du Sugar Act et du Stamp Act afin de revenir à la normale. Le plus grand partisan du Stamp Act, George Grenville, fut démis de ses fonctions le 10 juillet 1765 et remplacé au poste de Premier ministre par Lord Rockingham. Bien que Grenville soit resté au Parlement, sa révocation affaiblit les arguments en faveur du maintien du Stamp Act.

Lorsque le Parlement se réunit en décembre 1765, le Stamp Act fut le principal sujet de discorde. George III prononça le discours d'ouverture, dans lequel il évoqua la situation en Amérique, sans toutefois révéler l'ampleur de la résistance. Après le discours, Grenville se leva et proposa un amendement qui condamnait la défiance des colonies à l'égard du Stamp Act. Cet amendement fut finalement rejeté, mais le soutien au Stamp Act resta ferme parmi les partisans de Grenville qui affirmaient que l'abrogation de la loi créerait un dangereux précédent. Alors que la session était suspendue pour le Nouvel An, les marchands londoniens commencèrent à travailler avec le ministère de Rockingham pour élaborer une stratégie d'abrogation.

Lorsque le Parlement se réunit à nouveau le 14 janvier 1766, Rockingham proposa officiellement une telle abrogation. Des pétitions furent lues par des marchands de toute la Grande-Bretagne qui se plaignaient que la loi avait rendu difficile le recouvrement des dettes américaines, ce qui entraînait des difficultés économiques dans tout le pays. Le 7 février, les partisans de Grenville proposèrent une résolution selon laquelle la Chambre des communes s'engagerait à soutenir le roi en faveur de la loi; cette résolution fut rejetée, ce qui incita Grenville à accuser le Parlement de sacrifier la souveraineté de la Grande-Bretagne pour apaiser les colonies. Du 11 au 13 février, la Chambre des communes entendit des témoins, dont Benjamin Franklin en personne, qui assura le Parlement que les Américains ne voulaient rien d'autre que "de céder aux modes et aux manufactures de la Grande-Bretagne" (Middlekauff, 120).

Le 21 février, une résolution fut présentée pour abroger le Stamp Act. Elle fut adoptée par 276 voix contre 168. Le 18 mars 1766, George III donna son accord et le Stamp Act disparut. Cependant, en même temps que la loi d'abrogation, le Parlement adopta le Declaratory Act qui stipulait que le Parlement avait le pouvoir d'adopter des lois contraignantes dans les colonies américaines "dans tous les cas quels qu'ils soient", ce que beaucoup interprétèrent comme incluant la fiscalité (Middlekauff, 118). De ce fait, le Parlement imposerait d'autres taxes aux colonies, connues sous le nom de Townshend Acts, ce qui entraînerait une résistance accrue. Par conséquent, l'adoption du Stamp Act et la résistance acharnée des colonies à son encontre marquèrent un tournant important dans les relations entre la Grande-Bretagne et ses colonies d'Amérique du Nord et contribuèrent à déclencher la Révolution américaine.